Déposée par voie électronique le 13 septembre 2013 par monsieur Laurent Soulet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAP D'ARSENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est monsieur Laurent Soulet domicilié(e) 55 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent Soulet domicilié(e) 55 rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France.
La marque CAP D'ARSENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :